ACTUALITÉS
P.L.U.
Approbation
Mésigny PLU réunion CM 11-07-2019
Délibérations
Délibération 2019-24 - approbation PLU
Rapport de présentation
PADD
OAP
Orientations aménagement 11-07-2019
Règlement écrit
Par zonage :
Règlement graphique
Règlement graphique 11-07-2019
Annexes sanitaires
Annexes sanitaires AEP plan 11-07-2019
Annexes sanitaires EP plan 11-07-2019
Annexes sanitaires EP plan règlement 11-07-2019
Annexes sanitaires EP plan travaux 11-07-2019
Annexes sanitaires EU plan 11-07-2019
Annexes sanitaires EU notice explicative 11-07-2019
Annexes sanitaires EU notice annexe 11-07-2019
Annexes sanitaires EU plan aptitude des sols 11-07-2019
Annexes sanitaires EU notice explicative générale 11-07-2019
Annexes sanitaires notice 11-07-2019
Annexes SUP
Annexes informatives
Annexes informatives avis MRAE 11-07-2019
Annexes informatives contenu 11-07-2019
Annexes informatives délibération dp clôtures 11-07-2017
Annexes informatives délibération permis démolir 11-07-2019
Annexes informatives lotissements récents 11-07-2019
Annexes informatives plan aleas 11-07-2019
Annexes informatives plan annexe 11-07-2019
Annexes informatives PZERN carte 11-07-2019
Annexes informatives PZERN rapport 11-07-2019
1705316145annexe-informative-perimetre-etude-chef-lieu-haute-combe.pdf
1705316163annexe-informative-perimetre-etude-gresy.pdf
Enquêtes publiques : Procédures de révision allégée n°1 et de modification n°1 du P.L.U
Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Mésigny
Par délibération du 29 juin
2023, le Conseil Municipal a lancé la procédure de révision allégée n°1 du Plan
Local d’Urbanisme (P.L.U) de la commune et défini les modalités de la
concertation. Conformément à cette délibération, le dossier a été mis à la disposition
du public jusqu’à l’arrêt du projet, afin de recueillir toute observation.
Le projet a également été soumis pour avis à l’autorité environnementale le 9 janvier 2024.
Conformément à l’avis de l’autorité environnementale, le Conseil Municipal, qui s’est réuni le 28 mars 2024, a décidé, par délibération n° 2024-15, de ne pas soumettre à évaluation environnementale le projet de révision allégée n°1 du P.L.U : Délibération n°2024-15
Le même jour, par délibération n° 2024-16, le Conseil Municipal a tiré le bilan de la concertation et arrêté le projet de révision allégée n°1 du P.L.U : Délibération n°2024-16
Conformément au code de l’urbanisme, le projet de révision allégée n°1 du P.L.U va prochainement faire l’objet d’une réunion d’examen conjoint avec les personnes publiques associées. Par la suite, le projet sera soumis à enquête publique avant d’être approuvé.
Additif au rapport de présentation
Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Mésigny
Ainsi un arrêté du maire a été pris le 08/04/2024 afin de lancer la procédure de modification n°1 du P.L.U : arrêté n°2024-12
Cette
modification a notamment pour objet :
· d’ajouter
une Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) thématique visant à
préserver les espaces agricoles et forestiers dans les franges urbaines ;
· d’ajuster
certaines dispositions du règlement écrit afin d’encadrer la densification,
ajuster les dispositions relatives aux aspects des constructions et des
clôtures, ajuster les règles relatives au stationnement et compléter le
lexique ;
· de rectifier quelques erreurs matérielles, telles que les références du zonage sur le nuancier ou encore l’identification comme bâtiment patrimonial d’une villa classique,
· d’intégrer les dispositions du schéma de gestion des eaux pluviales ;
Les principales étapes de la procédure d’évolution du P.L.U
sont les suivantes :
1) Saisine
de l’autorité environnementale pour avis
2)
Consultation
des personnes publiques associées
3)
Enquête
publique
4)
Approbation
du projet de modification et levée des périmètres d’études
Nous ne manquerons pas de vous tenir informé au fur et à mesure de l’évolution de la procédure.
Retrouvez ci-après:
- ARRETE N° 2024-26 : MISE A L'ENQUETE PUBLIQUE
Enquêtes publiques : Révision allégée n°1 et Modification n°1 du PLU
Par arrêté du 29/10/2024, madame le Maire a prescrit
l’enquête publique du projet de révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
(PLU) et l’enquête publique du projet de modification n°1 du PLU.
- Arrêté de mise à l'enquête publique des projets
- Parution avis d'enquête publique dans le Dauphiné le 31.10.2024
- Parution avis d'enquête publique dans l'Essor le 31.10.2024
L’enquête publique se déroulera du 18/11/2024 au
20/12/2024 et le commissaire enquêteur assura les permanences suivantes à
la Mairie de Mésigny, 65 Place de l'Eglise – Chef-lieu, 74330 Mésigny :
- Lundi 18/11/ 2024 de 9h à 11h
- Mercredi 04/12/2024 de 9h à 11h
- Vendredi 20/12/2024 de 10h à 12h
Vous pouvez retrouver les dossiers des deux projets sous
format papier en mairie, aux jours et heures d’ouvertures.
Vous pouvez former toute observation, proposition et
contre-proposition :
- sur des registres papier disponibles en mairie
- par courrier écrit à l’attention de Mr le commissaire-enquêteur, à l’adresse de la mairie
- par courriel à mesigny.plu@gmail.com
Pour toute remarque formulée par mail ou par courrier, merci de préciser dans l’objet la procédure concernée (procédure de révision allégée n°1 ou procédure de modification n°1).
Vous trouverez ci-dessous les dossiers des deux projets soumis à enquête publique :
- avis des PPA arrivés après ouverture de l'enquête publique
Les rapports établis par le commissaire enquêteur sont consultables ici :
Association Sportive de Mésigny
ASSOCIATION SPORTIVE
DE MESIGNY
GYMNASTIQUE D’ENTRETIEN :
Notre coach sportif, Guillaume Schmitt, nous rassemble tous les jeudis de 19h15 à 20h15 dans la salle polyvalente, hors jours fériés et vacances scolaires.
Les séances sont variées, nous pouvons faire du
renforcement musculaire, du pilâtes, du stretching, entre autres, et de
nombreux exercices souvent sous forme
de jeux ce qui génère une joyeuse ambiance au sein de notre groupe
d’adhérents.
Guillaume
Dès que la météo et la saison le permettent, nous poursuivons nos cours en extérieur, sur l’aire de jeux, près de l’ancienne école.
Pour tous renseignements vous pouvez joindre la présidente fondatrice de l’Association Sportive de Mésigny, Nadine MUNIER au 0687982459.
BREAKDANCE :
L’association propose une nouvelle discipline « le breakdance » destinée aux enfants entre 6 et 13 ans. Cette discipline est animée par Antonin Hirtz , en sa qualité de professeur de breaking.
Contact
Antonin Hirtz
07
82 23 04 90
Antonin
Les cours ont lieu dans la salle polyvalente tous
les mercredis hors jours fériés et vacances scolaires, de 13h à 14h pour les
enfants de 6 à 8 ans et de 14h à 15h pour les enfants de 9 à 13 ans.
Des stages destinés aux enfants peuvent être
organisés ponctuellement pendant les vacances scolaires.
Composition
du bureau de l’Association Sportive de Mésigny :
Présidente :
Nadine MUNIER
Secrétaire :
Marie-Françoise BRACHET
Trésorière :
Michelle SIERRA
